Mentions légales
- Présentation du site :
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.lerestodutheatre.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Le présent site www.lerestodutheatre.fr , ci-après "Le Resto du Théâtre", est édité par le propriétaire :
Le Resto du Théâtre – SAS, société par actions simplifiée
N° SIREN : 979877545
Activité principale : Restauration traditionnelle
Le siège social est domicilié au :
10 allée Jean Olivier Nicolas
91260 Juvisy-sur-Orge
Créateur : Akli Chitti
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix - Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés :
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Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Le Resto du Théâtre, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site www.lerestodutheatre.fr est mis à jour régulièrement. Les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à les consulter régulièrement afin d’en prendre connaissance. - Description des services fournis :
Le site "Le Resto du Théâtre" offre un aperçu de l'expérience culinaire proposée par le restaurant, présentant à la fois l'histoire de l'établissement et son engagement envers une cuisine de qualité.
La page d'accueil introduit les visiteurs à l'ambiance unique du restaurant, fournit un historique, et met en lumière des actualités pertinentes, comme les apparitions dans les médias locaux.
La page des menus détaille les options gastronomiques disponibles, avec une présentation complète des menus offerts.
Bien que le propriétaire s'efforce de maintenir les informations du site à jour et aussi précises que possible, il reconnaît que des omissions, des inexactitudes ou des manques peuvent survenir et ne peut en être tenu pour responsable. - Limitations contractuelles sur les données techniques :
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Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'éditeur ou des auteurs concernés. - Limitations de responsabilité :
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- Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n° 2018-493 du 20 juin 2018 sur la protection des données personnelles, alignée sur le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) de l'UE.
- Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), qui définit le cadre légal pour l'édition et l'utilisation de services en ligne.
- Code de la Propriété Intellectuelle, notamment les articles L.335-2 et suivants concernant la lutte contre la contrefaçon. - Lexique :
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